MENTIONS LEGALES

Conception et production

Le site de breaking-smart.com, mis en ligne le 12 avril 2016, est édité par la société:

Naomi Borel, Breaking Smart®

Entreprise individuelle IDE: CHE-174.298.206

Siège social: 1003 Lausanne

Fondatrice et Directrice de l'Entreprise: Naomi BOREL

Le site breaking-smart.com est hébergé par ovh.com à l'adresse suivante:

OVH 2 rue Kellermann BP 80157 59053 ROUBAIX CEDEX 1 - France

Modifications des Mentions Légales

Le site breaking-smart.com sera mis à jour, et ce, de manière régulière. De ce fait, Breaking Smart^® se réserve le droit de modifier également les présentes Mentions Légales, si nécessaire, à tout moment, sans limite ou restriction, et à sa seule discrétion. L'utilisateur est donc invité à en prendre connaissance aussi souvent que possible, afin de connaître leur version actualisée. De ce fait, les Mentions Légales accessibles en ligne prévaudront sur toute version imprimée.

Malgré toute l'attention apportée à la réalisation du site breaking-smart.com et sa mise à jour régulière, des erreurs peuvent néanmoins se glisser dans les informations et/ou documents présentés. Breaking Smart^® ne sera, en aucun cas, tenu pour responsable.

Droits de Propriété Intellectuelle

Breaking Smart^®, ainsi que son logo sont des marques déposées et de ce fait la propriété exclusive de breaking-smart.com.

Le contenu du site internet breaking-smart.com, notamment, mais pas exclusivement, son logo, ses textes et slogans, ses vidéos, ses images et photographies, ses graphismes, ses icônes, ses bases de données, ses logiciels, ses fichiers audio ou vidéo, sa documentation, ses applications, les courriers électroniques envoyés par breaking-smart.com sont protégés par les lois en vigueur sur la Propriété Intellectuelle et sont donc la propriété exclusive de Breaking Smart^®. Aucun des éléments composant le site de breaking-smart.com ne peut notamment, mais pas exclusivement, être copié, vendu, reproduit, diffusé, publié, modifié, réédité, dénaturé, transmis, distribué ou exploité de quelque manière que ce soit, sur quelque support que ce soit, de façon partielle ou intégrale, sans l’autorisation écrite préalable de Breaking Smart^®, car seul Breaking Smart^®, et donc sa Directrice, en détient les droits d'usage.

De ce fait, toute modification, reproduction, représentation, publication, adaptation totale ou partielle d'un droit de Propriété Intellectuelle ou Industrielle de breaking-smart.com, et ce, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, quelle que soit la langue, et quel que soit le pays, est INTERDITE, sans l’accord préalable écrit explicite et formel de Breaking Smart^®, et donc de sa Directrice Naomi Borel.

Toute exploitation non-autorisée du site ou de l’un des éléments qu’il contient sera considérée comme étant une contrefaçon et donc poursuivie conformément aux lois fédérales des Droits de Propriété Intellectuelle en vigueur en Suisse.

Pour l’ensemble des droits susvisés, sont compris notamment, mais pas exlusivement, les vecteurs de communication et les supports de toute nature, connus ou inconnus, la diffusion directe ou indirecte par tout moyen électronique, de télécommunication et de communication électronique, satellitaire ou par câble, sous toutes ses formes, et sur tout support présent et à venir.